Conseil Municipal du 14 avril 2011



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20110039CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20110041BUDGET PRIMITIF 2011 : Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
20110043BUDGET PRIMITIF 2011 : Budget annexe du Service de l’assainissement collectif - Délibération - (sans annexe)
20110044BUDGET PRIMITIF 2011 : Budget annexe du Service de l’assainissement non collectif - Délibération - (sans annexe)
20110045BUDGET PRIMITIF 2011 : Budget annexe Chaufferie bois - Délibération - (sans annexe)
20110046BUDGET PRIMITIF 2011 : Budget annexe Parcs de stationnement fermés - Délibération - (sans annexe)
20110047IMPOTS LOCAUX : fixation des taux d’imposition pour 2011 - Délibération - (sans annexe)
20110048DYNAMISATION DU CENTRE VILLE : mise à disposition du rez-de-chaussée de l’ancienne Douane - Délibération - (sans annexe)
20110049CESSION DE TERRAINS : lieu-dit ’’Klosterfrauenhof ’’ - Délibération - (sans annexe)
20110051SUBVENTION POUR LES TRAVAUX D’ISOLATION DANS LE CADRE D’UNE RENOVATION, SUITE A LA THERMOGRAPHIE AERIENNE DE LA VILLE DE HAGUENAU : renouvellement de la convention entre Electricité de Strasbourg et la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
20110052CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION LE DROIT AU TRAVAIL POUR LA DISTRIBUTION DU MAGAZINE D’INFORMATION MUNICIPAL ’’HAGUENAU INFOS MAG’’ - Délibération - (sans annexe)
20110053RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (marchés publics) - Délibération - (sans annexe)
20110054RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres) - Délibération - (sans annexe)
20110055DEFENSE EN JUSTICE DES INTERETS DE LA VILLE DE HAGUENAU : contentieux Daniel RECHT et Stella SCHATZ - Délibération - (sans annexe)